Conditions générales d'utilisation (CGU)

Brouillon — texte à faire valider par un juriste avant mise en production.

Dernière mise à jour : [date]

1. Objet

Les présentes CGU régissent l'accès et l'utilisation du service Zap, plateforme de séries courtes au format vertical accessible depuis un navigateur web. En utilisant le service, tu acceptes les présentes CGU.

2. Accès au service

• Le service est accessible sans inscription : un compte invité est créé automatiquement et lié à ton navigateur (cookie de session).
• La création d'un compte (e-mail + mot de passe, ou Google) permet de conserver ta liste, ton historique, tes pièces et ton abonnement sur plusieurs appareils.
• Certains contenus sont réservés à un public averti (16+ / 18+) : une confirmation d'âge peut t'être demandée.

3. Compte utilisateur

Tu t'engages à fournir des informations exactes et à garder ton mot de passe confidentiel. Tu es responsable de l'utilisation de ton compte. Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis Profil › Paramètres.

Un compte invité n'est attaché qu'au navigateur utilisé : la suppression des cookies entraîne la perte de l'accès aux données invité (liste, historique, pièces). Nous te recommandons de créer un compte.

4. Contenus et épisodes payants

Les premiers épisodes de chaque série sont gratuits. Les épisodes suivants se débloquent avec des pièces ou sont inclus dans l'abonnement VIP. Les conditions d'achat figurent dans les CGV.

5. Règles d'utilisation

Il est interdit notamment :

• de copier, télécharger, enregistrer ou rediffuser les contenus en dehors du lecteur ;
• de contourner les mesures techniques de protection (URL signées, verrouillage des épisodes) ;
• d'utiliser des robots ou d'automatiser l'accès au service de manière abusive ;
• de créer des comptes multiples pour obtenir indûment des bonus.

Tout manquement peut entraîner la suspension ou la suppression du compte.

6. Disponibilité

Nous faisons nos meilleurs efforts pour assurer l'accès au service 24 h/24 mais ne pouvons garantir l'absence d'interruptions (maintenance, incidents). Le catalogue peut évoluer.

7. Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité et la politique cookies.

8. Modification des CGU

Nous pouvons modifier les présentes CGU ; la version applicable est celle en ligne au moment de l'utilisation. Les changements importants te seront signalés.

9. Droit applicable

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action ; à défaut, les tribunaux compétents seront ceux prévus par la loi.